90063_PLU_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEBETAIN"


Informations

Nom du document DU_90063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEBETAIN
Maillage 90063 LEBETAIN
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2026 à 16:17
Publié le 02/02/2026 à 14:35
Mis à jour le 02/02/2026 à 14:35
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 90063_PLU_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf28dedb6e65d88e23b9ce4d26f99211
Producteur Commune de Lebetain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEBETAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90063
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9524361,47.4730296,6.9886419,47.4981024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90063_procedure_20251202.pdf Procédure
90063_rapport_1_20251202.pdf Partie 1
90063_rapport_2_20251202.pdf Partie 2
90063_padd_20251202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90063_prescription_surf_05_00_20251202.pdf Emplacement réservé
90063_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
90063_reglement_graphique_1_20251202.pdf Règlement graphique 1
90063_reglement_graphique_2_20251202.pdf Règlement graphique 2
90063_info_lin_19_01_20251202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90063_info_lin_19_02_20251202.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
90063_info_surf_04_00_20251202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90063_info_surf_08_00_20251202.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
90063_info_surf_32_00_20251202.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90063_info_surf_37_00_20251202.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90063_info_surf_42_01_20251202.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
90063_info_surf_42_02_20251202.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
90063_info_surf_42_03_20251202.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
90063_liste_annexes_20251202.pdf Liste annexes
90063_liste_sup_20251202.pdf Liste sup
90063_plan_sup_20251202.pdf Plan sup
90063_prescription_surf_02_00_20251202.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90063_oap_20251202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lebetain
Téléphone : Aucun
Courriel : lebetain.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lebetain.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.