77456_PLU_20190201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOISY-BOUY"



Informations

Nom du document DU_77456
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOISY-BOUY
Maillage 77456 SOISY-BOUY
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2020 à 10:02
Publié le 10/09/2020 à 16:11
Mis à jour le 10/09/2020 à 16:11
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77456_PLU_20190201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf5ab0dee73d2d5e3d350fc45e1b16d2
Producteur Mairie de SOISY-BOUY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOISY-BOUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/09/2020.
Emprise [3.2585926,48.4930199,3.3410048,48.5247833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77456_procedure_20190201.pdf Procédure
77456_rapport_1_20190201.pdf Partie 1
77456_rapport_2_20190201.pdf Partie 2
77456_rapport_3_20190201.pdf Partie 3
77456_padd_20190201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77456_reglement_20190201.pdf Règlement écrit
77456_reglement_graphique_20190201.pdf Règlement graphique
77456_info_lin_19_01_20190201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77456_info_lin_19_01_aep_20190201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
77456_info_lin_19_01_eu_20190201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
77456_info_surf_04_00_20190201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77456_info_surf_32_00_20190201.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77456_info_surf_99_00_20190201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77456_liste_sup_20190201.pdf Liste sup
77456_plan_sup_20190201.pdf Plan sup
77456_orientations_amenagement_20190201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SOISY-BOUY
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-soisybouy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-soisybouy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.