11026_PLU_20200710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARAIGNE"



Informations

Nom du document DU_11026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARAIGNE
Maillage 11026 BARAIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2020 à 09:57
Publié le 08/12/2020 à 12:43
Mis à jour le 08/12/2020 à 12:43
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11026_PLU_20200710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf900d1413d2446bc2bcaf62d57b04ae
Producteur Mairie de BARAIGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARAIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2020.
Emprise [1.7972045,43.3168071,1.8414905,43.3421221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/12/2020
Date de publication : 08/12/2020
Date de révision : 08/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11026_procedure_20200710.pdf Procédure
11026_rapport_1_20200710.pdf Partie 1
11026_padd_20200710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11026_reglement_20200710.pdf Règlement écrit
11026_reglement_graphique_1_20200710.pdf Règlement graphique 1
11026_info_surf_99_00_1_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11026_info_surf_99_00_2_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11026_info_surf_99_00_3_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11026_info_surf_99_00_4_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11026_liste_annexes_20200710.pdf Liste annexes
11026_liste_sup_20200710.pdf Liste sup
11026_plan_sup_20200710.pdf Plan sup
11026_orientations_amenagement_1_20200710.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BARAIGNE
Téléphone : 04 68 60 15 13
Courriel : commune.baraigne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 60 15 13
Courriel : commune.baraigne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.