74034_PLU_20120801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BIOT"


Informations

Nom du document DU_74034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE BIOT
Maillage 74034 LE BIOT
Source Inconnue
Téléversé le 24/04/2017 à 12:49
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 74034_PLU_20120801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfaad6b5e35a1e4bfd62877843b4f8c9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.