78646_PSMV_20261005

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) VERSAILLES"



Informations

Nom du document PSMV_78646
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) VERSAILLES
Maillage 78646 VERSAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2026 à 12:58
Publié le 03/11/2026 à 19:04
Mis à jour le 03/11/2026 à 19:04
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 10
Nom de l'archive 78646_PSMV_20261005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfb321276ccc57fc2a3b94ed2b755c55
Producteur Mairie de Versailles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de VERSAILLES. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78646
    • -
  • PSMV
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PSMV v2022.
Emprise [2.1169646,48.7905569,2.1430064,48.8143701]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/11/2019
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78646_procedure_20261005.pdf Procédure
78646_rapport_20261005.pdf Rapport
78646_prescription_surf_44_00_20261005.pdf Stationnement
78646_reglement_20261005.pdf Règlement écrit
78646_reglement_graphique_20261005.pdf Règlement graphique
78646_info_lin_19_01_1_20261005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
78646_info_lin_19_01_2_20261005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
78646_info_surf_99_00_20261005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78646_liste_sup_20261005.pdf Liste sup
78646_plan_sup_20261005.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Versailles
Téléphone : 01 30 97 80 00
Courriel : versailles@versailles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Versailles
Téléphone : 01 30 97 80 00
Courriel : versailles@versailles.fr