21186_PLU_20230223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBLANCHIEN"



Informations

Nom du document DU_21186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBLANCHIEN
Maillage 21186 COMBLANCHIEN
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 09:55
Publié le 13/03/2025 à 13:04
Mis à jour le 13/03/2025 à 13:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21186_PLU_20230223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfda7dbc67c6978bc25d839b9c032cad
Producteur Mairie de Comblanchien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBLANCHIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21186
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9015392,47.0913472,4.9414784,47.1159613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21186_procedure_20230223.pdf Procédure
21186_rapport_1_20230223.pdf Partie 1
21186_rapport_2_20230223.pdf Partie 2
21186_rapport_3_20230223.pdf Partie 3
21186_rapport_4_20230223.pdf Partie 4
21186_padd_20230223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21186_reglement_20230223.pdf Règlement écrit
21186_reglement_graphique_2000_20230223.pdf Règlement graphique 2000
21186_reglement_graphique_4500_20230223.pdf Règlement graphique 4500
21186_info_lin_19_01_1_20230223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21186_info_lin_19_01_2_20230223.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21186_info_surf_14_00_20230223.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21186_info_surf_17_00_20230223.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21186_info_surf_99_00_20230223.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21186_liste_annexes_20230223.pdf Liste annexes
21186_liste_sup_20230223.pdf Liste sup
21186_plan_sup_20230223.pdf Plan sup
21186_surf_16_00_20230223.pdf Surf 16 00
21186_orientations_amenagement_20230223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Comblanchien
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.comblanchien@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.comblanchien@orange.fr


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Procédures en cours

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