34172_PLU_20230817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPELLIER"


Informations

Nom du document DU_34172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPELLIER
Maillage 34172 MONTPELLIER
Téléversé le 06/11/2023 à 16:04
Publié le 06/11/2023 à 16:28
Mis à jour le 06/11/2023 à 16:28
Statut Publié
Version 28
Nom de l'archive 34172_PLU_20230817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfe32cc4db25edd35a73dbd2f4d49cda
Producteur Mairie - Montpellier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34172_procedure_20230817.pdf Procédure
34172_rapport_20230817.pdf Rapport
34172_PADD_20230817.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34172_prescription_lin_05_00_20230817.pdf Emplacement réservé
34172_prescription_surf_02_00_1_20230817.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34172_prescription_surf_02_00_2_20230817.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34172_prescription_surf_04_00_20230817.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
34172_prescription_surf_05_00_20230817.pdf Emplacement réservé
34172_prescription_surf_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_02_20230817.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34172_prescription_surf_05_03_20230817.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
34172_prescription_surf_15_01_20230817.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
34172_prescription_surf_17_00_20230817.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
34172_prescription_surf_39_00_20230817.pdf Hauteur
34172_reglement_20230817.pdf Règlement écrit
34172_reglement_graphique_20230817.pdf Règlement graphique
34172_annexes_20230817.pdf annexes
34172_info_lin_19_01_20230817.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34172_info_pct_19_01_20230817.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34172_info_surf_02_00_20230817.pdf Zone d'aménagement concerté
34172_info_surf_12_00_20230817.pdf Périmètre de sursis à statuer
34172_info_surf_13_00_20230817.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
34172_info_surf_14_00_20230817.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34172_info_surf_20_00_20230817.pdf Règlement local de publicité
34172_info_surf_27_00_20230817.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
34172_info_surf_30_00_20230817.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34172_info_surf_33_00_20230817.pdf Droit de préemption commercial,
34172_info_surf_99_00_1_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34172_info_surf_99_00_2_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34172_info_surf_99_00_3_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34172_info_surf_99_00_4_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34172_info_surf_99_00_5_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34172_info_surf_99_00_6_20230817.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34172_liste_sup_20230817.pdf liste sup
34172_plan_sup_20230817.pdf plan sup
34172_prescription_lin_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_01_20230817.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34172_prescription_surf_05_02_20230817.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
34172_prescription_surf_05_03_20230817.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
34172_orientations_amenagement_18_00_20230817.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun