72146_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUECELARD"



Informations

Nom du document DU_72146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUECELARD
Maillage 72146 GUECELARD
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2024 à 14:04
Publié le 25/01/2024 à 14:24
Mis à jour le 25/01/2024 à 14:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 72146_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c009c03aea1f5f11941a63e4b44ce7a7
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUECELARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 72146
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.1066921,47.8644143,0.1738512,47.9057473]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72146_procedure_20231212.pdf Procédure
72146_rapport_20231212.pdf Rapport
72146_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72146_prescription_lin_07_00_1_20231212.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
72146_prescription_lin_07_00_2_20231212.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
72146_prescription_lin_22_00_20231212.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
72146_prescription_lin_24_00_20231212.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72146_prescription_pct_07_01_20231212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72146_prescription_surf_01_00_20231212.pdf Espace boisé classé
72146_prescription_surf_02_00_20231212.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72146_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
72146_prescription_surf_07_04_1_20231212.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
72146_prescription_surf_07_04_2_20231212.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
72146_prescription_surf_15_00_1_20231212.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
72146_prescription_surf_15_00_2_20231212.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
72146_prescription_surf_16_01_20231212.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72146_prescription_surf_22_00_20231212.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
72146_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
72146_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
72146_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
72146_annexes_sanitaires_20231212.pdf Annexes sanitaires
72146_bilan_concertation_20231212.pdf Bilan concertation
72146_liste_SUP_20231212.pdf Liste SUP
72146_liste_annexes_20231212.pdf Liste annexes
72146_plan_SUP_20231212.pdf Plan SUP
72146_plan_reseau_aep_20231212.pdf Plan reseau aep
72146_plan_reseau_ep_20231212.pdf Plan reseau ep
72146_plan_reseau_eu_20231212.pdf Plan reseau eu
72146_resume_non_technique_20231212.pdf Resume non technique
72146_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.