37266_PLU_20250331

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEIGNE"



Informations

Nom du document DU_37266
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VEIGNE
Maillage 37266 VEIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 15:38
Publié le 07/04/2025 à 15:58
Mis à jour le 07/04/2025 à 15:58
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37266_PLU_20250331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c022eb7a4ca47d9d0054f7a0463bffa7
Producteur Mairie de Veigné

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37266
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6746789,47.252103,0.7741412,47.3197412]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37266_procedure_20250331.pdf Procédure
37266_rapport_20250331.pdf Rapport
37266_PADD_20250331.pdf PADD
37266_reglement_20250331.pdf Règlement écrit
37266_reglement_graphique_1_20250331.pdf Règlement graphique 1
37266_reglement_graphique_2_20250331.pdf Règlement graphique 2
37266_info_lin_19_aep_20250331.pdf Info lin 19 aep
37266_info_lin_19_ep_20250331.pdf Info lin 19 ep
37266_info_lin_19_eu_20250331.pdf Info lin 19 eu
37266_info_surf_14_20250331.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37266_info_surf_19_20250331.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37266_liste_SUP_20250331.pdf Liste SUP
37266_plan_SUP_1_20250331.pdf Plan SUP 1
37266_plan_SUP_2_20250331.pdf Plan SUP 2
37266_orientations_amenagement_20250331.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Veigné
Téléphone : Aucun
Courriel : urbaddeveigne@veigne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbaddeveigne@veigne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37266 VEIGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VEIGNE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 31 mars 2025.

      37266_PLU_MAJ1_00000000  
37266_20250331_arrete_MAJ1_20250331.pdf
37266_20241226_Arrêté Préfectoral-annexe 11_00000000.pdf
37266_20241226_Arrêté Préfectoral-annexe 21_00000000.pdf