68281_PLU_20111124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGGENHOUSE"



Informations

Nom du document DU_68281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROGGENHOUSE
Maillage 68281 ROGGENHOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 12:06
Publié le 03/03/2026 à 18:44
Mis à jour le 03/03/2026 à 18:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68281_PLU_20111124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c02e6e53d61017b4ae2e4e5c010b29a7
Producteur Mairie de Roggenhouse
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROGGENHOUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68281
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [7.449945,47.861217,7.4941816,47.9020775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2011
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68281_procedure_20111124.pdf Procédure
68281_rapport_20111124.pdf Rapport
68281_padd_20111124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68281_prescription_surf_11_20111124.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
68281_reglement_20111124.pdf Règlement écrit
68281_reglement_graphique_20111124.pdf Règlement graphique
68281_info_lin_19_ass_20111124.pdf Info lin 19 ass
68281_info_lin_19_ep_20111124.pdf Info lin 19 ep
68281_info_surf_04_20111124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68281_info_surf_17_20111124.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68281_info_surf_19_ass_note_20111124.pdf Info surf 19 ass note
68281_info_surf_19_ep_note_20111124.pdf Info surf 19 ep note
68281_info_surf_37_20111124.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68281_info_surf_99_info_locataire_20111124.pdf Info surf 99 info locataire
68281_info_surf_99_radon_20111124.pdf Info surf 99 radon
68281_plan_sup_20111124.pdf Plan sup
68281_sup_arrete_ANFR_PT1_PT2_Oberentzen_20111124.pdf Sup arrete ANFR PT1 PT2 Oberentzen

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roggenhouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@roggenhouse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Roggenhouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@roggenhouse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.