01062_PLU_20170616
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRESSOLLES"
Informations
Nom du document | DU_01062 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRESSOLLES |
Maillage | 01062 BRESSOLLES |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 07/02/2020 à 16:54 |
Publié le | 10/02/2020 à 09:58 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 13 |
Nom de l'archive | 01062_PLU_20170616 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-c048141b7c44a1a5aa342db95abe8c20 |
Producteur | DDT de l'Ain Unité SIG |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRESSOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.079818989911612,45.8523905529576,5.117210497603733,45.89026683623092] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
DDT de l'Ain Unité SIG
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
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