09241_PLU_20230511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS"


Informations

Nom du document DU_09241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS
Maillage 09241 RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 23:24
Publié le 24/05/2023 à 09:08
Mis à jour le 24/05/2023 à 09:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09241_PLU_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c058a246fbc074752659fe307908d8fe
Producteur Commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RABAT-LES-TROIS-SEIGNEURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4391914,42.8168011,1.568465,42.8651263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09241_procedure_20230511.pdf Procédure
09241_rapport_1_20230511.pdf Partie 1
09241_rapport_2_20230511.pdf Partie 2
09241_padd_20230511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09241_reglement_20230511.pdf Règlement écrit
09241_reglement_graphique_1_20230511.pdf Règlement graphique 1
09241_reglement_graphique_2_20230511.pdf Règlement graphique 2
09241_info_surf_19_01_20230511.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
09241_liste_SUP_20230511.pdf Liste SUP
09241_notice_sanitaire_20230511.pdf Notice sanitaire
09241_plan_sup_20230511.pdf Plan sup
09241_orientations_amenagement_1_20230511.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rabat-les-Trois-Seigneurs
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rabat09@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-rabat09@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.