11049_PLU_20170203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAM"


Informations

Nom du document DU_11049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAM
Maillage 11049 BRAM
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2017 à 22:18
Publié le 18/06/2017 à 22:35
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 11049_PLU_20170203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c078b581e65cb7b672c11cbbff131c83
Producteur Cabinet d'urbanisme Interfaces+

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [2.076628365692317,43.22863828421,2.1447737133322464,43.273578906526396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11049_prescription_surf_05_20170203.pdf Emplacement réservé
11049_reglement_20170203.pdf Règlement écrit
11049_reglement_graphique_20170203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet d'urbanisme Interfaces+
Téléphone : None
Courriel : c.mariani@interfacesplus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : c.mariani@interfacesplus.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.