31500_PLU_20200916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMET"


Informations

Nom du document DU_31500
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAMET
Maillage 31500 SAINT-MAMET
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2020 à 16:26
Publié le 29/09/2020 à 09:48
Mis à jour le 29/09/2020 à 09:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31500_PLU_20200916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c07f5cd8926a120bf4d096e9bf26dc86
Producteur mairie de Saint Mamet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAMET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [0.5984583,42.7543882,0.6651126,42.7896143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31500_procedure_20200916.pdf Procédure
31500_rapport_1_20200916.pdf Partie 1
31500_padd_20200916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31500_prescription_pct_16_01_20200916.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31500_prescription_surf_02_00_20200916.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31500_prescription_surf_05_00_20200916.pdf Emplacement réservé
31500_prescription_surf_07_00_20200916.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31500_prescription_surf_18_00_20200916.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
31500_reglement_20200916.pdf Règlement écrit
31500_reglement_graphique_1_20200916.pdf Règlement graphique 1
31500_info_surf_04_00_20200916.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31500_info_surf_19_01_20200916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31500_info_surf_37_00_20200919.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
31500_info_surf_99_00_20200916.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31500_liste_annexes_20200916.pdf Liste annexes
31500_liste_sup_20200916.pdf Liste sup
31500_sup_20201916.pdf Sup
31500_orientations_amenagement_1_20200916.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Saint Mamet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaint-mamet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesaint-mamet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.