03132_PLU_20150224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALIGNY-SUR-BESBRE"



Informations

Nom du document DU_03132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JALIGNY-SUR-BESBRE
Maillage 03132 JALIGNY-SUR-BESBRE
Source Inconnue
Téléversé le 16/09/2019 à 10:55
Publié le 16/09/2019 à 12:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03132_PLU_20150224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c081db995daeeb90caf51c73d362d977
Producteur Mairie - Jaligny-sur-Besbre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JALIGNY-SUR-BESBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5524474982883483,46.36352979926223,3.6182984013650166,46.39443359898618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03132_orientations_amenagement_18_00_20150224.pdf OAP 18 00
03132_padd_20150224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03132_prescription_pct_07_04_20150224.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
03132_prescription_surf_05_03_20150224.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
03132_prescription_surf_07_04_20150224.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
03132_rapport_20150224.pdf Rapport
03132_reglement_20150224.pdf Règlement écrit
03132_reglement_graphique_0_20150224.pdf Tableau d’assemblage
03132_reglement_graphique_1_20150224.pdf Règlement graphique 1
03132_reglement_graphique_2_20150224.pdf Règlement graphique 2
03132_reglement_graphique_3_20150224.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Jaligny-sur-Besbre
Téléphone : 04 70 34 70 34
Courriel : mailto:mairie-jaligny-sur-besbre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 34 70 34
Courriel : mailto:mairie-jaligny-sur-besbre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.