2B332_PLU_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URTACA"


Informations

Nom du document DU_2B332
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de URTACA
Maillage 2B332 URTACA
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2025 à 19:01
Publié le 13/03/2025 à 00:08
Mis à jour le 13/03/2025 à 00:08
Statut
Version 14
Nom de l'archive 2B332_PLU_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c08c5522c29b8ee7a9b27f036894ace2
Producteur Urba Earth

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URTACA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B332
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.0961375,42.5907367,9.2094103,42.6608522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B332_procedure_20241211.pdf Procédure
2B332_rapport_20241211.pdf Rapport
2B332_padd_20241211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B332_reglement_20241211.pdf Règlement écrit
2B332_annexe_sanitaire_20241211.pdf Annexe sanitaire
2B332_carte_paysagere_20241211.pdf Carte paysagere
2B332_emplacement_reserve_20241211.pdf Emplacement reserve
2B332_etude_discontinuite_20210612.pdf Etude discontinuite
2B332_etude_environnementale_20241211.pdf Etude environnementale
2B332_lexique_20120621.pdf Lexique
2B332_lexique_20241211.pdf Lexique
2B332_pcs_05_00_20241211.pdf Pcs 05 00
2B332_pcs_18_00_20241211.pdf Pcs 18 00
2B332_rapport_ctpenaf_20241211.pdf Rapport ctpenaf
2B332_servitude_utilite_publique_20241211.pdf Servitude utilite publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urba Earth
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba-earth.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.