26290_PLU_20170629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AGNAN-EN-VERCORS"


Informations

Nom du document DU_26290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
Maillage 26290 SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2026 à 11:00
Publié le 22/01/2026 à 10:24
Mis à jour le 22/01/2026 à 10:24
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 26290_PLU_20170629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c094adec7c91c983e4724ba710800b10
Producteur Mairie de Saint Agnan en Vercors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AGNAN-EN-VERCORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26290
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.394154,44.8259217,5.4839933,44.9719794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26290_procedure_20170639.pdf Procédure
26290_rapport_20170639.pdf Rapport
26129_padd_20170629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26290_reglement_20170629.pdf Règlement écrit
26290_reglement_graphique_20170629.pdf Règlement graphique
26290_annexes_20170629_2.pdf Annexes 20170629
26290_info_lin_19_20170629.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26290_info_surf_04_20170629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26290_info_surf_07_20170629.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
26290_info_surf_19_eu_20170629.pdf Info surf 19 eu
26290_sup_20170629.pdf Sup
26290_orientations_amenagement_20170629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Agnan en Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.agnan.vercors@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.agnan.vercors@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.