63084_PLU_20210422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANONAT"


Informations

Nom du document DU_63084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANONAT
Maillage 63084 CHANONAT
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2023 à 17:37
Publié le 20/07/2023 à 18:23
Mis à jour le 20/07/2023 à 18:23
Statut
Version 7
Nom de l'archive 63084_PLU_20210422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c09632b2e3956bc5e5ad0158bd4d900b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63084_procedure_20210422.pdf Procédure
63084_rapport_1_20210422.pdf Partie 1
63084_rapport_2_20210422.pdf Partie 2
63084_rapport_3_20210422.pdf Partie 3
63084_padd_20210422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63084_prescription_surf_02_20210422.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
63084_prescription_surf_05_20210422.pdf Emplacement réservé
63084_prescription_surf_11_20210422.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
63084_prescription_surf_16_20210422.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63084_reglement_20210422.pdf Règlement écrit
63084_reglement_graphique_20210422.pdf Règlement graphique
63084_aleas_argile_fort_20210422.pdf Aleas argile fort
63084_aleas_argile_moyen_20210422.pdf Aleas argile moyen
63084_annexes_sanitaires_20210422.pdf Annexes sanitaires
63084_info_surf_04_20210422.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63084_info_surf_14_20210422.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63084_info_surf_33_20210422.pdf Droit de préemption commercial
63084_info_surf_99_cavite_20210422.pdf Info surf 99 cavite
63084_info_surf_99_mvt_terr_20210422.pdf Info surf 99 mvt terr
63084_liste_sup_20210422.pdf Liste sup
63084_plan_sup_20210422.pdf Plan sup
63084_plans_reseaux_20210422.pdf Plans reseaux
63084_orientations_amenagement_20210422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.