30004_PLU_20260218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-VIVES"


Informations

Nom du document DU_30004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUES-VIVES
Maillage 30004 AIGUES-VIVES
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 18:31
Publié le 10/03/2026 à 12:24
Mis à jour le 10/03/2026 à 12:24
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 30004_PLU_20260218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c09e260b35a7ac2dead0f0df4dfc5e6b
Producteur Mairie d'Aigues-Vives
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AIGUES-VIVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30004
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1654746,43.7048019,4.2226506,43.7626829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30004_20250416_delib_objectifs_modalites_MEC1_20260218.pdf Délibération définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
30004_20250708_delib_bilan_concertation_MEC1_20260218.pdf Delib bilan concertation
30004_20260218_delib_approbation_MEC1_20260218.pdf Délibération d’approbation
30004_procedure_20260218.pdf Procédure
30004_rapport_1_20260218.pdf Partie 1
30004_rapport_2_20260218.pdf Partie 2
30004_rapport_3_20260218.pdf Partie 3
30004_padd_20260218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30004_reglement_20260218.pdf Règlement écrit
30004_reglement_graphique_1_20260218.pdf Règlement graphique 1
30004_reglement_graphique_2_20260218.pdf Règlement graphique 2
30004_reglement_graphique_3_20260218.pdf Règlement graphique 3
30004_6-0_liste_annexes_20260218.pdf 6-0 liste annexes
30004_6-2-1_liste_sup_20260218.pdf 6-2-1 liste sup
30004_6-2-2_plan_sup_20260218.pdf 6-2-2 plan sup
30004_6-3_DPU_info_surf_04_00_20260218.pdf 6-3 DPU info surf 04 00
30004_6-4_CSITT_info_surf_14_00_20260218.pdf 6-4 CSITT info surf 14 00
30004_6-5-1_zonageAss_info_surf_19_01_1_20260218.pdf 6-5-1 zonageAss info surf 19 01 1
30004_6-5-2_zonageAEP_info_surf_19_01_2_20260218.pdf 6-5-2 zonageAEP info surf 19 01 2
30004_6-6_Archeo_info_surf_16_00_20260218.pdf 6-6 Archeo info surf 16 00
30004_oap_20260218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aigues-Vives
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aigues-vives.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Aigues-Vives
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@aigues-vives.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30004 AIGUES-VIVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.