01383_PLU_20190325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-VARAX"


Informations

Nom du document DU_01383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-DE-VARAX
Maillage 01383 SAINT-PAUL-DE-VARAX
Source Inconnue
Téléversé le 30/07/2019 à 16:48
Publié le 06/08/2019 à 09:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01383_PLU_20190325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0a18c9a5d7e41223ccc78ad5378036d
Producteur Mairie de SAINT-PAUL-DE-VARAX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-DE-VARAX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.088348744019991,46.06632840592662,5.1724726593854,46.12273896061331]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01383_info_lin_19_01_1_20190325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01383_info_lin_19_01_2_20190325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01383_info_surf_19_01_1_20190325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01383_info_surf_19_01_2_20190325.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01383_liste_annexes_20190325.pdf Liste annexes
01383_liste_sup_20190325.pdf Liste sup
01383_orientations_amenagement_1_20190325.pdf OAP 1
01383_padd_20190325.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01383_plan_sup_20190325.pdf Plan sup
01383_prescription_surf_05_01_20190325.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
01383_prescription_surf_07_04_20190325.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
01383_procedure_20190325.pdf Procédure
01383_rapport_1_20190325.pdf Partie 1
01383_rapport_2_20190325.pdf Partie 2
01383_reglement_20190325.pdf Règlement écrit
01383_reglement_graphique_1_20190325.pdf Règlement graphique 1
01383_reglement_graphique_2_20190325.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-PAUL-DE-VARAX
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintpauldevarax.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintpauldevarax.fr


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Procédures en cours

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