01038_PLU_20130513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENY"


Informations

Nom du document DU_01038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENY
Maillage 01038 BENY
Source Inconnue
Téléversé le 14/11/2017 à 15:49
Publié le 24/04/2018 à 09:04
Mis à jour le 24/04/2018 à 09:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01038_PLU_20130513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0b861f454e6434c717299d8096639d2
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/04/2018.
Emprise [5.244806305798718,46.28989342867091,5.313048074780093,46.34779993223511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01038_arrete_bruit_20130513.pdf Arrete bruit
01038_liste_sup_20130513.pdf Liste sup
01038_notice_sanitaire_20130513.pdf Notice sanitaire
01038_orientations_amenagement_20130513.pdf OAP
01038_padd_20130513.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01038_plan_annexe_20130513.pdf Plan annexe
01038_plan_reseau_ep_20130513.pdf Plan reseau ep
01038_plan_reseau_eu_20130513.pdf Plan reseau eu
01038_plan_sup_20130513.pdf Plan sup
01038_procedure_20130513.pdf Procédure
01038_rapport_20130513.pdf Rapport
01038_rapport_assainissement_ep_20130513.pdf Rapport assainissement ep
01038_reglement_20130513.pdf Règlement écrit
01038_reglement_assainissement_20130513.pdf Reglement assainissement
01038_reglement_graphique_20130513.pdf Règlement graphique
01038_reglement_plantations_20130513.pdf Reglement plantations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BENY
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.