38316_PLU_20240919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-CHERUY"


Informations

Nom du document DU_38316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-CHERUY
Maillage 38316 PONT-DE-CHERUY
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 14:15
Publié le 13/12/2024 à 16:01
Mis à jour le 13/12/2024 à 16:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38316_PLU_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0e6041b696f099d2a8407790ad5fe10
Producteur Ville de Pont-de-Cheruy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-CHERUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38316
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1608239,45.7370109,5.1847639,45.7617255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38316_procedure_20240919.pdf Procédure
38316_rapport_1_20240919.pdf Partie 1
38316_rapport_2_20240919.pdf Partie 2
38316_padd_20240919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38316_reglement_20240919.pdf Règlement écrit
38316_reglement_graphique_1_20240919.pdf Règlement graphique 1
38316_reglement_graphique_2_20240919.pdf Règlement graphique 2
38316_amenagements_biodiv_20240919.pdf Amenagements biodiv
38316_annexes_SUP_20240919.pdf Annexes SUP
38316_annexes_alea_20240919.pdf Annexes alea
38316_annexes_eau_et_assainissement_20240919.pdf Annexes eau et assainissement
38316_annexes_sanitaires_20240919.pdf Annexes sanitaires
38316_classement_sonore_des_voies_20240919.pdf Classement sonore des voies
38316_orientations_amenagement_20240919.pdf OAP
38316_orientations_amenagement_2_20240919.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Pont-de-Cheruy
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.rouane.mairie@pontdecheruy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.rouane.mairie@pontdecheruy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.