30075_PLU_20240725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVEIRAC"


Informations

Nom du document DU_30075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVEIRAC
Maillage 30075 CAVEIRAC
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2024 à 15:37
Publié le 04/11/2024 à 07:35
Mis à jour le 04/11/2024 à 07:35
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30075_PLU_20240725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0f9ef14ddf95b9134c37e631d5baa93
Producteur URBANIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVEIRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30075
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2393798,43.8118337,4.3049037,43.857019]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30075_procedure_20240725.pdf Procédure
30075_rapport_1_20240725.pdf Partie 1
30075_padd_20240725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30075_reglement_20240725.pdf Règlement écrit
30075_reglement_graphique_1_20240725.pdf Règlement graphique 1
30075_reglement_graphique_2_20240725.pdf Règlement graphique 2
30075_info_lin_19_01_1_20240725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30075_info_lin_19_01_2_20240725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30075_info_lin_19_01_3_20240725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30075_info_lin_19_01_4_20240725.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30075_info_surf_14_00_20240725.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30075_info_surf_37_00_20240725.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
30075_info_surf_97_00_1_20240725.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
30075_info_surf_97_00_2_20240725.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
30075_info_surf_99_00_1_20240725.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30075_info_surf_99_00_2_20240725.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30075_info_surf_99_00_3_20240725.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30075_liste_annexes_20240725.pdf Liste annexes
30075_liste_sup_20240725.pdf Liste sup
30075_plan_sup_20240725.pdf Plan sup
30075_orientations_amenagement_1_20240725.pdf OAP 1
30075_orientations_amenagement_2_20240725.pdf OAP 2
30075_orientations_amenagement_3_20240725.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : URBANIS
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30075 CAVEIRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.