35025_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLE"


Informations

Nom du document DU_35025
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BILLE
Maillage 35025 BILLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2024 à 16:49
Publié le 07/03/2024 à 18:13
Mis à jour le 07/03/2024 à 18:13
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35025_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1034d2b0dc85b7489dc1d26c29d5dbc
Producteur mairie de Billé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35025
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2923307,48.2703366,-1.2124694,48.3176477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35025_procedure_20240201.pdf Procédure
35025_rapport_20240201.pdf Rapport
35025_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35025_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
35025_reglement_graphique_1_20240201.pdf Règlement graphique 1
35025_reglement_graphique_2_20240201.pdf Règlement graphique 2
35015_annexes_20240201.pdf Annexes
35015_annexes_AEP_20240201.pdf Annexes AEP
35015_annexes_EP_20240201.pdf Annexes EP
35015_annexes_EU_20240201.pdf Annexes EU
35025_DPU_20240201.pdf DPU
35025_plan_sup_20240201.pdf Plan sup
35025_orientations_amenagement_20240201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 35025 BILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.