200072684_PLUi_20241017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE GESNOIS BILURIEN"


Informations

Nom du document DU_200072684
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE GESNOIS BILURIEN
Maillage 200072684 PLUI LE GESNOIS BILURIEN
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2024 à 14:23
Publié le 07/11/2024 à 15:22
Mis à jour le 07/11/2024 à 15:22
Statut
Version 10
Nom de l'archive 200072684_PLUi_20241017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c103548315257f255db7cb02fc3fcd9d
Producteur CC Le Gesnois Bilurien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LE GESNOIS BILURIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072684
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2340047,47.8720829,0.6764081,48.15611]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072684_procedure_20241017.pdf Procédure
200072684_rapport_1_20241017.pdf Partie 1
200072684_padd_20241017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200072684_reglement_20241017.pdf Règlement écrit
200072684_reglement_graphique_20241017.pdf Règlement graphique
200072684_annexes_20241017.pdf Annexes
200072684_orientations_amenagement_1_20241017.pdf OAP 1
200072684_POA_20241017.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Le Gesnois Bilurien
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-gesnoisbilurien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-gesnoisbilurien.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.