59438_PLU_20260902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SUR-ESCAUT"



Informations

Nom du document DU_59438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOYELLES-SUR-ESCAUT
Maillage 59438 NOYELLES-SUR-ESCAUT
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2026 à 10:37
Publié le 25/09/2026 à 14:20
Mis à jour le 25/09/2026 à 14:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 59438_PLU_20260902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c103a9e97ede78b1981fded678cdea6e
Producteur Commune de Noyelles-sur-Escaut
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOYELLES-SUR-ESCAUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59438
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2029 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1460762,50.1259481,3.2043887,50.1505603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59438_procedure_20260902.pdf Procédure
59438_rapport_1_20260902.pdf Partie 1
59438_rapport_2_20260902.pdf Partie 2
59438_padd_20260902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59438_reglement_20260902.pdf Règlement écrit
59438_reglement_graphique_20260902.pdf Règlement graphique
59438_AMO_TVB_decembre_2012_20260902.pdf AMO TVB decembre 2012
59438_Carte_environnementale_PDIPR_20260902.pdf Carte environnementale PDIPR
59438_Diagnostic_agricole_20260902.pdf Diagnostic agricole
59438_Etude_risques_naturels_20260902.pdf Etude risques naturels
59438_Interventions_EPF_20260902.pdf Interventions EPF
59438_PAC_20260902.pdf PAC
59438_Plan_reseau_assainissement_20260902.pdf Plan reseau assainissement
59438_Plan_reseau_eau_20260902.pdf Plan reseau eau
59438_Plan_reseau_zonage_assainissement_20260902.pdf Plan reseau zonage assainissement
59438_Rapport_noreade_20260902.pdf Rapport noreade
59438_Rupture_digues_cartes_20260902.pdf Rupture digues cartes
59438_Rupture_digues_circulaire_20260902.pdf Rupture digues circulaire
59438_SUP_obligations_20260902.pdf SUP obligations
59438_SUP_plan_20260902.pdf SUP plan
59438_orientations_amenagement_20260902.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Noyelles-sur-Escaut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@noyelles-sur-escaut.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Noyelles-sur-Escaut
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@noyelles-sur-escaut.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.