79258_PLU_20160607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS"


Informations

Nom du document DU_79258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Maillage 79258 SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2017 à 13:10
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:56
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 79258_PLU_20160607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c10743f2c34d41ab8b3ce63badeff13e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 79258 SAINT-JACQUES-DE-THOUARS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.