77123_PLU_20190124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPANS"


Informations

Nom du document DU_77123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMPANS
Maillage 77123 COMPANS
Source Inconnue
Téléversé le 01/02/2019 à 08:15
Publié le 01/02/2019 à 11:13
Mis à jour le 16/04/2021 à 16:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 77123_PLU_20190124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c114ed9df7f3ae9e29c7ebb1ff6729a0
Producteur Cabinet Greuzat
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77123 COMPANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.