200071504_PLUi_20241212_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE NORMAND partie A"


Informations

Nom du document DU_200071504_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES COLLINES DU PERCHE NORMAND partie A
Maillage 200071504 PLUI DES COLLINES DU PERCHE NORMAND
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2025 à 11:47
Publié le 03/01/2025 à 12:49
Mis à jour le 03/01/2025 à 12:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 200071504_PLUi_20241212_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c11ca056793828595ffaf9efa465d5fc
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES COLLINES DU PERCHE NORMAND. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071504
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3901203,48.2655402,0.6456672,48.4382289]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200071504_procedure_20241212.pdf Procédure
200071504_rapport_1_20241212.pdf Partie 1
200071504_rapport_2_20241212.pdf Partie 2
200071504_rapport_3_20241212.pdf Partie 3
200071504_padd_20210318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200071504_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
200071504_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
200071504_dechets_20241212.pdf Dechets
200071504_eau_potable_20241212.pdf Eau potable
200071504_eaux_usees_20241212.pdf Eaux usees
200071504_foret_domaniale_20241212.pdf Foret domaniale
200071504_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
200071504_nuisances_sonores_20241212.pdf Nuisances sonores
200071504_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
200071504_plan_sup_i4_20241212.pdf Plan sup i4
200071504_plomb_20241212.pdf Plomb
200071504_zones_humides_20241212.pdf Zones humides
200071504_zones_inondables_20241212.pdf Zones inondables
200071504_orientations_amenagement_20241212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.