58046_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCY-LA-TOUR"



Informations

Nom du document DU_58046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CERCY-LA-TOUR
Maillage 58046 CERCY-LA-TOUR
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2025 à 10:40
Publié le 23/04/2025 à 11:05
Mis à jour le 23/04/2025 à 11:05
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 58046_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1218b57f774378de60c5d1898a39602
Producteur Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CERCY-LA-TOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58046
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.601034,46.7965021,3.691007,46.9024179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58046_procedure_20240711.pdf Procédure
58046_rapport_20240711.pdf Rapport
58046_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58046_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
58046_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
58046_reglement_graphique_2_20240711.pdf Règlement graphique 2
58046_reglement_graphique_3_20240711.pdf Règlement graphique 3
58046_PPRI_ARON_20240711.pdf PPRI ARON
58046_Plan_SUP_20240711.pdf Plan SUP
58046_liste_SUP_20240711.pdf Liste SUP
58046_plan_AEP_20240711.pdf Plan AEP
58046_plan_Assainissement_20240711.pdf Plan Assainissement
58046_orientations_amenagement_20240711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58046 CERCY-LA-TOUR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.