07126_PLU_20210603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGORCE"



Informations

Nom du document DU_07126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGORCE
Maillage 07126 LAGORCE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2021 à 13:49
Publié le 01/07/2021 à 19:08
Mis à jour le 01/07/2021 à 19:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07126_PLU_20210603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c136c5c72349d098332a83da01fba590
Producteur Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAGORCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [4.3555327,44.3870868,4.5016785,44.5066581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07126_procedure_20210603.pdf Procédure
07126_rapport_20210603.pdf Rapport
07126_padd_20210603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07126_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
07126_reglement_graphique_1_20210603.pdf Règlement graphique 1
07126_reglement_graphique_2_20210603.pdf Règlement graphique 2
07126_reglement_graphique_3_20210603.pdf Règlement graphique 3
07126_info_surf_04_00_20210603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07126_info_surf_17_00_20210603.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07126_info_surf_19_01_20210603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07126_liste_sup_20210603.pdf Liste sup
07126_orientations_amenagement_20210603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.