38055_PSMV_20130411

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BRANGUES"


Informations

Nom du document PSMV_38055
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) BRANGUES
Maillage 38055 BRANGUES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 08:10
Publié le 07/12/2021 à 08:25
Mis à jour le 07/12/2021 à 08:25
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38055_PSMV_20130411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c14383491cf3fb8d0d8a57aea96fb2d4
Producteur Mairie de Bangues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de BRANGUES. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38055
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [5.5071116,45.6751142,5.5763648,45.7153535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38055_jugement_20130411.pdf Jugement
38055_procedure_20130411.pdf Procédure
38055_rapport_20140227.pdf Rapport
38055_reglement_20130411.pdf Règlement écrit
38055_diagnostic_20130411.pdf Diagnostic

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bangues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebrangues2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebrangues2@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38055 BRANGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.