78057_PLU_20180412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENNECOURT"



Informations

Nom du document DU_78057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENNECOURT
Maillage 78057 BENNECOURT
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2018 à 17:09
Publié le 07/06/2018 à 17:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 78057_PLU_20180412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c149444ac10c77d46414777325c0897d
Producteur Commune de Benncourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENNECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.531485022368177,49.03390384591694,1.599375842658475,49.06276799230292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78057_annexes_20180412.pdf Annexes
78057_liste_sup_20180412.pdf Liste sup
78057_orientations_amenagement_1_20180412.pdf OAP 1
78057_padd_20180412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78057_plan_sup_20180412.pdf Plan sup
78057_ppri_sup_20180412.pdf Ppri sup
78057_rapport_20180412.pdf Rapport
78057_reglement_20180412.pdf Règlement écrit
78057_reglement_graphique_20180412.pdf Règlement graphique
78057_resume_eval_20180412.pdf Resume eval

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Benncourt
Téléphone : Aucun
Courriel : n.dawidski@mairie-bennecourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stmartin.dumanoir@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78057 BENNECOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.