45252_PLU_20220628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS"


Informations

Nom du document DU_45252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS
Maillage 45252 PITHIVIERS
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2023 à 17:14
Publié le 05/07/2023 à 16:34
Mis à jour le 05/07/2023 à 16:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45252_PLU_20220628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1636cee7a38ca9238d06d682202cd62
Producteur Ville de Pithiviers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45252_procedure_20220628.pdf Procédure
45252_rapport_20220628.pdf Rapport
45252_padd_20220628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45252_reglement_20220628.pdf Règlement écrit
45252_reglement_graphique_20220628.pdf Règlement graphique
45252_SPR_20220628.pdf SPR
45252_argile_20220628.pdf Argile
45252_class_sonore_20220628.pdf Class sonore
45252_croix_falaise_20220628.pdf Croix falaise
45252_plan_sup_20220628.pdf Plan sup
45252_risque_gaz_20220628.pdf Risque gaz
45252_risque_plomb_20220628.pdf Risque plomb
45252_sanitaires_20220628.pdf Sanitaires
45252_sis_20220628.pdf Sis
45252_sup_20220628.pdf Sup
45252_val_st_jean_20220628.pdf Val st jean
45252_orientations_amenagement_20220628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.