27312_PLU_20190403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARDENCOURT-COCHEREL"



Informations

Nom du document DU_27312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HARDENCOURT-COCHEREL
Maillage 27312 HARDENCOURT-COCHEREL
Source Inconnue
Téléversé le 05/07/2019 à 16:50
Publié le 05/07/2019 à 17:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 27312_PLU_20190403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c16ce557ec3d13ecffde33ad4fec29c8
Producteur Commune de Hardencourt Cocherel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARDENCOURT-COCHEREL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2840244285120075,49.02792396147076,1.3387382969036852,49.05901565123841]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/01/2019
Date de publication : 07/01/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27312_annexes_20190403.pdf Annexes
27312_annexes_DUP_20190403.pdf Annexes DUP
27312_annexes_ap_20190403.pdf Annexes ap
27312_liste_sup_20190403.pdf Liste sup
27312_orientations_amenagement_1_20190403.pdf OAP 1
27312_padd_20190403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27312_plan_sup_20190403.pdf Plan sup
27312_rapport_20190403.pdf Rapport
27312_reglement_20190403.pdf Règlement écrit
27312_reglement_graphique_20190403.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Hardencourt Cocherel
Téléphone : Aucun
Courriel : secretere.hardencourt@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.st@mairie-thones.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27312 HARDENCOURT-COCHEREL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.