59377_PLU_20251104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCOING"


Informations

Nom du document DU_59377
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCOING
Maillage 59377 MARCOING
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 16:40
Publié le 19/11/2025 à 08:48
Mis à jour le 19/11/2025 à 08:48
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 59377_PLU_20251104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1706dba86851e4c0f401590362118e3
Producteur Mairie de Marcoing

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCOING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59377
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1364569,50.0812193,3.2138166,50.143007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59377_procedure_20251104.pdf Procédure
59377_rapport_1_20251104.pdf Partie 1
59377_rapport_2_20251104.pdf Partie 2
59377_padd_20251104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59377_reglement_20251104.pdf Règlement écrit
59377_reglement_graphique_20251104.pdf Règlement graphique
59377_Archeologie_preventive_20251104.pdf Archeologie preventive
59377_Arrete_DREAL_zones_vulnerables_20251104.pdf Arrete DREAL zones vulnerables
59377_Arrete_Prefectoral_classement_sonore_du_20160226_20251104.pdf Arrete Prefectoral classement sonore du 20160226
59377_Arrete_risques_20180328_20251104.pdf Arrete risques 20180328
59377_Carte_Risques_technologiques_20251104.pdf Carte Risques technologiques
59377_Carte_risques_naturels_MARCOING_20160321_20251104.pdf Carte risques naturels MARCOING 20160321
59377_Obligations_diverses_20251104.pdf Obligations diverses
59377_Plan_classement_sonore_20251104.pdf Plan classement sonore
59377_annexes_sanitaires_20251104.pdf Annexes sanitaires
59377_liste_sup_20251104.pdf Liste sup
59377_plan_sup_20251104.pdf Plan sup
59377_oap_20251104.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marcoing
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@marcoing.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretaire@marcoing.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.