24218_CC_20130701

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de JUMILHAC-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_24218
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de JUMILHAC-LE-GRAND
Maillage 24218 JUMILHAC-LE-GRAND
Source Inconnue
Téléversé le 29/03/2020 à 14:56
Publié le 03/04/2020 à 16:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 24218_CC_20130701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1998e614338baafe71eea23ec7ecac8
Producteur Communauté de Communes Périgord Limousin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUMILHAC-LE-GRAND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0072643814774882,45.45155133102746,1.167524612942616,45.55472513024093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24218_Approbation_Commune_Modif_Simp_20130701.pdf Approbation Commune Modif Simp
24218_Approbation_Commune_Rev_20130128.pdf Approbation Commune Rev
24218_Arrete_Prefet_Modif_Simp_20130701.pdf Arrete Prefet Modif Simp
24218_Arrete_Prefet_Rev_20130128.pdf Arrete Prefet Rev
24218_Notice_explicative_Modif_Simp_20130701.pdf Notice explicative Modif Simp
24218_rapport_20130128.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Périgord Limousin
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.pouyadou@perigord-limousin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.