21053_PLU_20160412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-SUR-VINGEANNE"



Informations

Nom du document DU_21053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-SUR-VINGEANNE
Maillage 21053 BEAUMONT-SUR-VINGEANNE
Source Inconnue
Téléversé le 24/07/2019 à 17:03
Publié le 24/07/2019 à 17:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21053_PLU_20160412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1a83aeb0f09234a826529519c6f1740
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-SUR-VINGEANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.310703437644083,47.44536551427696,5.386083245783807,47.48242235600848]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21053_info_lin_19_20160412.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21053_info_surf_04_20160412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21053_info_surf_99_01_20160412.pdf autre relevant de la loi littoral
21053_info_surf_99_02_20160412.pdf autre relevant de la loi montagne
21053_info_surf_99_03_20160412.pdf Info surf 99 03
21053_info_surf_99_04_20160412.pdf Info surf 99 04
21053_liste_sup_20160412.pdf Liste sup
21053_padd_20160412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21053_plan_sup_20160412.pdf Plan sup
21053_prescriptipn_surf_07_20160412.pdf Prescriptipn surf 07
21053_procedure_20160412.pdf Procédure
21053_rapport_20160412.pdf Rapport
21053_reglement_20160412.pdf Règlement écrit
21053_reglement_graphique_10000_20160412.pdf Règlement graphique 10000
21053_reglement_graphique_2000_20160412.pdf Règlement graphique 2000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beaumont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-beaumont@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21053 BEAUMONT-SUR-VINGEANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.