31315_PLU_20131031

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANE"


Informations

Nom du document DU_31315
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MANE
Maillage 31315 MANE
Source Téléversement
Téléversé le 20/09/2021 à 11:24
Publié le 21/09/2021 à 09:10
Mis à jour le 21/09/2021 à 09:10
Statut
Version 6
Nom de l'archive 31315_PLU_20131031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1b69a415ec7af966175d91ad727df9d
Producteur Mairie de Mane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31315
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/09/2021.
Emprise [0.9237958,43.0622979,0.9624686,43.0993343]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31315_procedure_20131031.pdf Procédure
31315_rapport_20131031.pdf Rapport
31315_padd_20131031.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31315_prescription_surf_03_00_20131031.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
31315_prescription_surf_05_00_20131031.pdf Emplacement réservé
31315_reglement_20131031.pdf Règlement écrit
31315_reglement_graphique_20131031.pdf Règlement graphique
31315_info_surf_04_00_20131031.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31315_info_surf_19_01_20131031.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31315_info_surf_99_00_alea_20131031.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (alea)
31315_info_surf_99_00_cloture_20131031.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
31315_liste_SUP_20131031.pdf Liste SUP
31315_liste_annexes_20131031.pdf Liste annexes
31315_plan_SUP_20131031.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mane
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mane@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mane@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.