57162_PLU_20251126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUVRY"



Informations

Nom du document DU_57162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUVRY
Maillage 57162 CUVRY
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2026 à 10:59
Publié le 17/02/2026 à 14:02
Mis à jour le 17/02/2026 à 14:02
Statut Publié
Version 24
Nom de l'archive 57162_PLU_20251126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1b9813cdf7353987a36559d60bde066
Producteur Metz Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57162
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2017/12/08. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1282304,49.0195576,6.1836687,49.0528789]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
57162_procedure_20251126.pdf Procédure
57162_rapport_20251126.pdf Rapport
57162_padd_20251126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57162_reglement_20251126.pdf Règlement écrit
57162_reglement_graphique_1_20251126.pdf Règlement graphique 1
57162_reglement_graphique_2_20251126.pdf Règlement graphique 2
57162_info_lin_19_01_1_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57162_info_lin_19_01_2_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57162_info_lin_19_01_3_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57162_info_lin_99_00_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57162_info_surf_04_00_20251126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57162_info_surf_14_00_20251126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57162_info_surf_19_02_20251126.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
57162_info_surf_20_00_1_20251126.pdf Règlement local de publicité (1)
57162_info_surf_20_00_2_20251126.pdf Règlement local de publicité (2)
57162_info_surf_32_20251126.pdf Secteur de taxe d'aménagement
57162_info_surf_99_00_1_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57162_info_surf_99_00_2_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57162_info_surf_99_00_3_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57162_info_surf_99_00_4_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57162_info_surf_99_00_5_20251126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57162_liste_annexes_20251126.pdf Liste annexes
57162_liste_sup_20251126.pdf Liste sup
57162_plan_sup_20251126.pdf Plan sup
57162_orientations_amenagement_1_20251126.pdf OAP 1
57162_orientations_amenagement_20251126.pdf OAP
57162_orientations_amenagement_2_20251126.pdf OAP 2
57162_orientations_amenagement_3_20251126.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.