74164_PLU_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER"


Informations

Nom du document DU_74164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER
Maillage 74164 MARIGNIER
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2024 à 09:38
Publié le 24/05/2024 à 14:47
Mis à jour le 24/05/2024 à 14:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 74164_PLU_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1d7618b489ab9cbeb68d01a7d9c22db
Producteur Commune de Marignier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4253642,46.0583218,6.5514761,46.1537902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74164_procedure_20240410.pdf Procédure
74164_rapport_20240410.pdf Rapport
74164_padd_20240410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74164_reglement_20240410.pdf Règlement écrit
74164_reglement_graphique_20240410.pdf Règlement graphique
74164_annexes_SIS_20240410.pdf Secteur information sur les sols
74164_annexes_SUP_notice_20240410.pdf Notice SUP
74164_annexes_bilan_concertation_20240410.pdf Bilan concertation
74164_annexes_changement_destination_20240410.pdf Changement de destination
74164_annexes_deplacements_20240410.pdf Déplacements
74164_annexes_evaluation_environnementale_20240410.pdf Evaluation environnementale
74164_annexes_plan_prevention_risques_20240410.pdf Plan de prévention des risques
74164_annexes_sanitaires_20240410.pdf Annexes sanitaires
74164_liste_SUP_20240410.pdf Liste des SUP
74164_liste_annexes_20240410.pdf Liste annexes
74164_plan_SUP_20240410.pdf Plan des SUP
74164_orientations_amenagement_20240410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.