77104_PLU_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATRES"


Informations

Nom du document DU_77104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATRES
Maillage 77104 CHATRES
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2025 à 14:59
Publié le 10/02/2025 à 10:09
Mis à jour le 10/02/2025 à 10:09
Statut
Version 6
Nom de l'archive 77104_PLU_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1d8aa460ae6df5e735fb782ee159ceb
Producteur Mairie de Châtres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.7724673,48.6699266,2.8599509,48.7456933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77104_procedure_20241119.pdf Procédure
77104_rapport_20241119.pdf Rapport
77104_padd_20241119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77104_reglement_20241119.pdf Règlement écrit
77104_reglement_graphique_20241119.pdf Règlement graphique
77104_liste_annexes_20241119.pdf Liste annexes
77104_orientations_amenagement_20241119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Châtres
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.bonnadier@mairie-chatres77.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : catherine.bonnadier@mairie-chatres77.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77104 CHATRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHATRES a approuvé une procédure de révision le 19 novembre 2024.

      77104_PLU_R_20241119  
77104_20241119_delib_approbation_R_20241119.pdf