76396_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUERUE"



Informations

Nom du document DU_76396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGUERUE
Maillage 76396 LONGUERUE
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2023 à 11:48
Publié le 23/11/2023 à 12:05
Mis à jour le 23/11/2023 à 12:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76396_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1da1b9926d4de5e14218da7ace9565d
Producteur Communauté de Communes Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LONGUERUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76396
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2573286,49.5330904,1.313409,49.5582169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76396_procedure_20231002.pdf Procédure
76396_rapport_1_20231002.pdf Partie 1
76396_rapport_2_20231002.pdf Partie 2
76396_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76396_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
76396_reglement_graphique_0_20231002.pdf Tableau d’assemblage
76396_reglement_graphique_1_20231002.pdf Règlement graphique 1
76396_annexes_sanitaires_20231002.pdf Annexes sanitaires
76396_liste_pieces_20231002.pdf Liste pieces
76396_liste_sup_20231002.pdf Liste sup
76396_plan_aep_20231002.pdf Plan aep
76396_plan_sup_20231002.pdf Plan sup
76396_orientations_amenagement_20231002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.