08029_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUFLANCE"



Informations

Nom du document DU_08029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUFLANCE
Maillage 08029 AUFLANCE
Source Inconnue
Téléversé le 09/05/2019 à 10:07
Publié le 09/05/2019 à 11:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 08029_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1e27faa9c64ed818f64e7ba22f2ae6b
Producteur Communauté de Communes des Portes du Luxembourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUFLANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.268937132805549,49.599826293407695,5.315269752270169,49.630569555980976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08029_annexes_20180927.pdf Annexes
08029_orientations_amenagement_20180927.pdf OAP
08029_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08029_procedure_20180927.pdf Procédure
08029_rapport_20180927.pdf Rapport
08029_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
08029_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Portes du Luxembourg
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesduluxembourg.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 08029 AUFLANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.