55024_CC_20211210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AZANNES-ET-SOUMAZANNES"



Informations

Nom du document DU_55024
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AZANNES-ET-SOUMAZANNES
Maillage 55024 AZANNES-ET-SOUMAZANNES
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2022 à 10:17
Publié le 18/02/2022 à 11:08
Mis à jour le 18/02/2022 à 11:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55024_CC_20211210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c1e299d9f196b5350ca40c5bcef99374
Producteur Mairie de Azannes-et-Soumazannes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AZANNES-ET-SOUMAZANNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55024
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2022.
Emprise [5.4194991,49.2615407,5.517149,49.3146941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/12/2021
Date de publication : 16/12/2021
Date de révision : 18/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55024_procedure_20211210.pdf Procédure
55024_rapport_20211210.pdf Rapport
55024_annexe_99_avis_cdcea_20211210.pdf Annexe 99 avis cdcea
55024_info_lin_19_20211210.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55024_liste_sup_20211210.pdf Liste sup
55024_plan_graphique_20211210.pdf Plan graphique
55024_plan_sup_20211210.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Azannes-et-Soumazannes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.azannesetsoumazannes55@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.azannesetsoumazannes55@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.