65389_PLU_20250904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE"


Informations

Nom du document DU_65389
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE
Maillage 65389 SAINT-LAURENT-DE-NESTE
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2025 à 15:38
Publié le 22/10/2025 à 16:06
Mis à jour le 13/03/2026 à 18:05
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 65389_PLU_20250904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c1ecc2753167ed623b46a5b73b3ac416
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES NESTE BAROUSSE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65389
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.4634934,43.0687537,0.4971728,43.1154291]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES NESTE BAROUSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute-de-communes@neste-barousse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES NESTE BAROUSSE
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute-de-communes@neste-barousse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 65389 SAINT-LAURENT-DE-NESTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 4 septembre 2025.

      65389_PLU_MS1_20250904  
65389_20250904_delib_approbation_MS1_20250904.pdf

La commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 4 septembre 2025.

      65389_PLU_MS1_20250904  
65389_20250904_delib_approbation_MS1_20250904.pdf

La commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 4 septembre 2025.

      65389_PLU_MS1_20250904  
65389_20250904_delib_approbation_MS1_20250904.pdf

La commune de SAINT-LAURENT-DE-NESTE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 4 septembre 2025.

      65389_PLU_MS1_20250904  
65389_20250904_delib_approbation_MS1_20250904.pdf