85191_PLU_20190521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON
Maillage 85191 LA ROCHE-SUR-YON
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 14:34
Publié le 09/08/2019 à 16:33
Mis à jour le 12/09/2019 à 09:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 85191_PLU_20190521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c2240387ff35cb1568f9ce78c6dc2baf
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.