28383_PLU_20260211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEUVILLE"



Informations

Nom du document DU_28383
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEUVILLE
Maillage 28383 THEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 08:58
Publié le 12/03/2026 à 09:29
Mis à jour le 12/03/2026 à 09:29
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 28383_PLU_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c29f9fecbfc47ee31adf0a9d5920d077
Producteur Chartres métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28383
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir d'Orthophoto et cadastre.
Emprise [1.547197,48.2907745,1.6379131,48.365984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
28383_procedure_20260211.pdf Procédure
28383_rapport_20260211.pdf Rapport
28383_padd_20260211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28383_reglement_20260211.pdf Règlement écrit
28383_reglement_graphique_1_20260211.pdf Règlement graphique 1
28383_reglement_graphique_2_20260211.pdf Règlement graphique 2
28383_reglement_graphique_3_20260211.pdf Règlement graphique 3
28383_annexes_reglement_fiches_Pays_de_Beauce_20260211.pdf Annexes reglement fiches Pays de Beauce
28383_annexes_techniques_et_sanitaires_20260211.pdf Annexes techniques et sanitaires
28383_avis_des_personnes_associees_20260211.pdf Avis des personnes associees
28383_fiche_contraintes_20260211.pdf Fiche contraintes
28383_liste_emplacements_reserves_20260211.pdf Liste emplacements reserves
28383_liste_et_fiche_SUP_20260211.pdf Liste et fiche SUP
28383_liste_et_fiches_des_elements_identifies_20260211.pdf Liste et fiches des elements identifies
28383_page_de_garde_20260211.pdf Page de garde
28383_plan_AEP_20260211.pdf Plan AEP
28383_plan_SUP_20260211.pdf Plan SUP
28383_plan_contraintes_20260211.pdf Plan contraintes
28383_plan_eau_usee_et_pluviale_20260211.pdf Plan eau usee et pluviale
28383_sommaire_20260211.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur2@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Chartres métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : adssecteur2@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.