60209_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ENENCOURT-LE-SEC"



Informations

Nom du document DU_60209
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ENENCOURT-LE-SEC
Maillage 60209 LA CORNE-EN-VEXIN
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 14:48
Publié le 02/12/2021 à 11:28
Mis à jour le 02/12/2021 à 11:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60209_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2b92e84b84276461a42ce5972e8a9fb
Producteur Mairie d'Énencourt-le-Sec

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CORNE-EN-VEXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60209
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [1.8876203,49.2802794,1.9428627,49.3122722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60209_procedure_20201217.pdf Procédure
60209_rapport_20201217.pdf Rapport
60209_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60209_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
60209_reglement_graphique_0_20201217.pdf Tableau d’assemblage
60209_reglement_graphique_1_20201217.pdf Règlement graphique 1
60209_info_surf_19_20201217.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60209_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
60209_prescription_pct_07_20201217.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
60209_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Énencourt-le-Sec
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lacorneenvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lacorneenvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.