95257_PLU_20160525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRETTE-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_95257
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRETTE-SUR-SEINE
Maillage 95257 LA FRETTE-SUR-SEINE
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2017 à 10:25
Publié le 09/10/2017 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95257_PLU_20160525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2c29c1a37513a5355d3e540d4b63fb2
Producteur Mairie de la Frette sur Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FRETTE-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.1662669005898283,48.95899903780361,2.185845640318446,48.986681761066706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
https://www.ville-la-frette95.fr/-Le-Plan-Local-d-Urbanisme-P-L-U-approuve-le-10-Decembre-2012-.html
https://www.ville-la-frette95.fr/-Le-Plan-Local-d-Urbanisme-P-L-U-approuve-le-10-Decembre-2012-.html
https://www.ville-la-frette95.fr/-Le-Plan-Local-d-Urbanisme-P-L-U-approuve-le-10-Decembre-2012-.html
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95257_Annexes_SUP_20160525.pdf Annexes SUP
95257_orientations_amenagement_20160525.pdf OAP
95257_padd_20160525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95257_procedure_20160525.pdf Procédure
95257_rapport_20160525.pdf Rapport
95257_reglement_20160525.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Frette sur Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-la-frette95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-la-frette95.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.